Conditions Générales de Vente – AP Cookies
1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations entre AP Cookies, représentée par Rajaa Ganguin, et toute personne (ci-après « le Client ») passant une commande de produits pâtissiers artisanaux, de gâteaux personnalisés ou de buffets salés et sucrés pour tout type d'événement.
2. Commandes
Toute commande doit être effectuée au minimum 10 jours ouvrables avant la date de livraison ou de retrait souhaitée.
Pour les événements importants ou les buffets, un délai plus long peut être demandé selon la disponibilité.
La commande est considérée comme confirmée après validation des détails (date, design, quantités, nombre de personnes) et versement d'un acompte de 50 % du montant total.
Sans versement de l'acompte, la date ne peut être garantie.
3. Prix et paiement
Les prix sont indiqués en francs suisses (CHF).
Les prix peuvent varier selon :
- la taille du gâteau.
- la complexité du design.
- les décorations personnalisées.
- le nombre de pièces pour les buffets.
Le solde restant doit être réglé au plus tard au moment de la livraison ou du retrait.
Modes de paiement acceptés :
- virement bancaire.
- Twint.
- espèces.
4. Livraison et retrait
Les modalités de livraison ou de retrait sont définies lors de la confirmation de la commande.
AP Cookies peut facturer des frais de déplacement selon la localisation.
Les produits voyagent sous la responsabilité du Client dès la remise des articles.
AP Cookies ne peut être tenue responsable de tout dommage survenu après la remise des produits (transport, chute, mauvaise manipulation, exposition à la chaleur).
5. Buffets et événements
Pour les buffets salés ou sucrés, le Client est responsable de la confirmation du nombre de personnes.
Toute modification du nombre d'invités ou des quantités doit être communiquée au plus tard 7 jours ouvrables avant l'événement.
Après ce délai, les quantités confirmées seront facturées.
6. Annulation et modification
Toute annulation doit être communiquée par écrit (WhatsApp ou e-mail).
En cas d'annulation par le Client, l'acompte versé n'est pas remboursable, car il couvre la réservation de la date et les préparations.
Les modifications de commande (design, taille, quantité) sont possibles jusqu'à 5 jours ouvrables avant la date prévue, sous réserve de faisabilité.
7. Allergènes
Les produits AP Cookies sont fabriqués dans un atelier pouvant contenir des traces de :
- gluten.
- œufs.
- lait.
- fruits à coque.
- soja.
Le Client doit informer AP Cookies de toute allergie ou intolérance alimentaire lors de la commande.
AP Cookies décline toute responsabilité en cas d'omission de cette information.
8. Conservation
Les produits sont artisanaux et sans conservateurs.
Ils doivent être conservés selon les recommandations fournies lors de la commande et consommés dans un délai de 3 à 5 jours après la livraison, sauf indication contraire.
Certains produits peuvent nécessiter une conservation au réfrigérateur.
9. Propriété intellectuelle et images
Les créations personnalisées (design, décoration) restent la propriété d'AP Cookies jusqu'au paiement complet.
AP Cookies se réserve le droit d'utiliser des photographies des créations à des fins de communication (site internet, réseaux sociaux), sauf refus explicite du Client.
10. Droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit suisse.
En cas de litige, les parties s'engagent à rechercher une solution amiable.
À défaut d'accord, les tribunaux du canton de Genève seront seuls compétents.